Déposée le 13 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sogood-Nature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Juste-Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sogood-Nature domicilié(e) 18/3 rue Marc Sangnier - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 119 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogood-Nature domicilié(e) 18/3 rue Marc Sangnier - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque Juste-Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sogood-Nature, SARL - 18/3 rue Marc Sangnier - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 512119488
Sogood-Nature - 18/3 rue Marc Sangnier - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°549014 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de café, ou de thé ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres.
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